Lorsque vous achetez une maison, la vente peut échouer pour de nombreuses raisons. Si vous avez des doutes et souhaitez vous rétracter sur une offre d’achat acceptée, les choses peuvent se compliquer.
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Pouvez-vous vous rétracter après un achat immobilier ?
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En bref, la réponse est oui. Lorsque vous signez un contrat préliminaire de vente, vous êtes légalement tenu de respecter les termes du contrat et vous versez au vendeur un dépôt initial. Ce versement montre au vendeur que vous êtes sérieux et que vous avez l’intention d’acheter la maison et de respecter le contrat. Le fait d’avoir mis en place des clauses conditionnelles permet de revenir sur une offre acceptée en toute légalité, tout en garantissant le remboursement de votre avance dans la plupart des cas.
Le délai de réflexion de 10 jours de l’acheteur
Après que le vendeur a accepté l’offre de l’acheteur, les deux parties signe le contrat préliminaire. À ce stade, l’acheteur doit verser au notaire un acompte de 5 à 10 % du prix convenu du bien. Qui sera versé sur un compte séquestre jusqu’à la finalisation de la transaction. Le transfert se fait par virement bancaire.
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Après cela, l’acheteur bénéficie d’un délai de réflexion de 10 jours après avoir reçu une copie de l’avant-contrat. Le vendeur ne bénéficie pas de ce délai de réflexion ; il protège uniquement l’acheteur.
Si l’acheteur se retracte pendant cette période, il doit être remboursé à 100 % de ce qu’il a transféré sur le compte séquestre. À ce stade, le processus d’achat est terminé.
L’acheteur peut changer d’avis pour n’importe quelle raison et n’a pas à le justifier pour obtenir le remboursement intégral du dépôt pendant cette période de réflexion de dix jours.
Quand est-il trop tard pour renoncer à l’achat d’une maison ?
En dehors des périodes d’incertitude, il est plus facile de renoncer à l’achat d’une maison avant la signature du contrat de vente. Si vous décidez de vous retirer après ce moment ou après l’expiration des périodes de réserve, il vous sera beaucoup plus difficile de le faire sans avoir de problèmes juridiques ou financiers.
Avant de vous engager
L’achat d’une maison est un engagement sérieux qui ne doit pas être pris à la légère. Si vous devez revenir sur une offre acceptée, soyez franc avec le vendeur dès que vous avez pris votre décision. Travaillez en étroite collaboration avec votre agent immobilier, qui peut vous aider à communiquer au vendeur (par écrit) les raisons pour lesquelles vous souhaitez vous rétracter. Si cela ne fonctionne pas, cependant, vous devrez consulter un avocat spécialisé dans l’immobilier qui pourra vous conseiller au mieux sur vos droits et sur ce à quoi vous devez vous attendre si la médiation échoue.
En définitive, vous risquez de perdre votre indemnité d’immobilisation si vous vous retirez d’un contrat sans raison valable. Toutefois, l’achat d’une maison que vous ne pouvez pas ou plus vous permettre pourrait être une erreur plus coûteuse à long terme.